Séances du conseil

C’est en assemblée dûment convoquée et tenue selon les règles que les élus peuvent prendre des décisions.

Deux types de séances peuvent se tenir à l’endroit précisé dans l’avis de convocation : séances ordinaires et séances extraordinaires. Toutes les séances du conseil (ordinaires et extraordinaires) sont publiques afin de permettre aux contribuables d’être informés des décisions et orientations prises par le conseil.

Séances ordinaires :

Les séances ordinaires sont prévues par la loi et destinées à l’administration des affaires courantes. Elles ont lieu obligatoirement au moins une fois par mois, habituellement le premier lundi.

Voici le calendrier 2017 des séances ordinaires du Conseil municipal.

Séances extraordinaires :

Les séances extraordinaires peuvent être convoquées en tout temps par le maire, la direction générale ou deux membres du conseil. Cependant un avis de convocation doit être signifié 48 heures à l’avance.

Séances de travail préparatoires – Caucus :

Pour prendre des décisions de façon éclairée et la tenue de séances du conseil efficaces, les élus reçoivent à l’avance la documentation relative aux dossiers qui seront traités. Ils en prennent connaissance et en discutent en séances de travail communément appelées caucus. Cette séance de travail est habituellement tenue la semaine précédant la séance du conseil.

À propos...

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