Avis publics
- Avis public – Projet de règlement # 184.7 modifiant le règlement # 27 intitulé “Schéma d’aménagement de la MRC de la Côte-de-Beaupré”
Avis public – Projet de règlement # 184.7 modifiant le règlement # 27 intitulé “Schéma d’aménagement de la MRC de la Côte-de-Beaupré”
- Avis public – Adoption du budget 2020 et du programme triennal d’immobilisation 2020-2021-2022
Avis public- Adoption du budget 2020 et du programme triennal d’immobilisation 2020-2021-2022
- Avis public – Calendrier municipal 2020
Avis public – Calendrier municipal 2020
- Avis public – Dépôt du rôle d’évaluation 1er exercice financier (2020)
Avis public – Dépôt du rôle d’évaluation 1er exercice financier (2020)
- Avis public – adressé à l’ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité
Bonjour,
Pour plus d’information, consulter l’avis public en cliquant ici.
- Avis public – Règlement # 204 établissant une tarification applicable aux biens, activités et services offerts par la MRC de la Côte-de-Beaupré
Avis public – Règlement # 204
- Avis public – Règlement # 203 concernant l’utilisation d’armes sur les territoires non organisés
Avis public – Règlement # 203
- Avis de promulgation – Règlement n°411.2-2019 modifiant le règlement n°411-2018 sur les compteurs d’eau afin d’ajouter la liste détaillée des immeubles assujettis.
- Avis de promulgation – Règlement n°372.1-2019 abrogeant le n° 372-2014 décrétant des travaux de pavage et de bordures à la rue projetée du Faubourg du Cap Tourmente
- Avis de promulgation de 4 règlements…
Lors de la séance ordinaire du 4 février 2019, le conseil municipal a adopté 4 règlements dont voici les avis de promulgation :- Avis de promulgation – Règlement 235.2-2019 modifiant le règlement 235-95
- Avis de promulgation – Règlement 375.1-2019 modifiant le règlement 375-2015
- Avis ...
- Avis public par la MRC de la Côte-de-Beaupré – Règlement 201 portant sur la rémunération des élus
Avis public par la MRC de la Côte-de-Beaupré – Règlement 201 portant sur la rémunération des élus
- Avis public – Adoption du budget 2019 et du programme triennal d’immobilisation
Avis public – Adoption du budget 2019 et du programme triennal d’immobilisation
- Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum
Cet avis concerne le second projet de Règlement no 235.1-2018, adopté le 5 novembre 2018(sans modifications) modifiant le Règlement de zonage no 235-95 afin d’autoriser un seul abattoir dans la zone 55-A ou 56-A.
voici un bloc ...
- Avis public – MRC Côte-de-Beaupré
Adoption règlement #194.1 intitulé “Règlement ayant pour effet d’amender le règlement de zonage #194 à l’égard des TNOs afin d’encadrer l’entreposage extérieur de conteneurs sur le territoire des TNOs Lac-Jacques-Cartier et Sault-au-Cochon”.
Veuillez cliquer sur le lien suivant afin de consulter l’avis complet.
- AVIS PUBLIC DU DÉPÔT DU RÔLE TRIENNAL D’ÉVALUATION (2019)
